Mentions légales

Le site Internet residence-autonomie-corbeil.fr est édité par l’Association pour la Gestion des Foyers et l’Action Sociale (A.G.F.A.S), n° RNA : W923003754, dont le siège est sis au 14, rue Edouard Detaille 92100 Boulogne-Billancourt.
Adresse e-mail : contact@residence-autonomie-corbeil.fr

Le responsable de la publication est Mme Birgit Sander, Directrice de l’association.

Le site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions Générales d’Utilisation du site residence-autonomie-corbeil.fr

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété d’ A.G.F.A.S.

Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse d’A.G.F.A.S.